• Arnaud Jansen
    Arnaud JansenCandidatDauphin 2018Bâtonnier 2020Un barreau en action


Candidat pour Bruxelles

Bruxelles

Je m’engage pour l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, barreau de la capitale de l’Europe. Il est exceptionnel par sa taille (4.589 avocats actifs), sa diversité (534 avocats européens), ses stagiaires (plus de 900), son engagement dans l’aide juridique, l’éventail de ses pratiques, la diversité de ses cabinets. C’est le plus grand barreau de Belgique et le 2e barreau francophone d’Europe.
Membre actif et incontournable d’Avocats.be, le barreau de Bruxelles est aussi unique et ses besoins spécifiques doivent être reconnus.

Dauphin

Le dauphin est président de la commission du stage et à ce titre, est l’interlocuteur des stagiaires et des maîtres de stage.
Je serai présent pour chacun, si je suis élu, durant ces deux premières années, avec toutes mes compétences d’avocat et d’homme, avec attention et empathie, avec efficacité et rigueur.

Il est clair que si l’université forme des juristes, le stage consacre des avocats.
Les maîtres de stage ont une fonction essentielle de compagnonnage et de formation. Ils transmettent un savoir-faire et créent une continuité, un lien, entre les générations du barreau.

Un dialogue stagiaires / maîtres de stage devra être institué, en vue d’une formation d’excellence et de la recherche de l’épanouissement harmonieux des carrières au barreau.

Bâtonnier

Vision stratégique – défense et avenir de la profession

Le bâtonnier a une vision stratégique pour le barreau, au-delà des péripéties imprévisibles. La mienne se traduit par « un barreau en action ».
C’est en ayant une idée forte de notre profession que nous la défendrons efficacement et serons acteurs de l’avenir.
J’en serai le promoteur au conseil de l'Ordre, auprès des confrères, d’Avocats.be, des juridictions, du pouvoir exécutif et du Parlement ; ainsi que dans tous les forums où le rôle de représentation du bâtonnier m’emmènera.


Déontologie – disponibilité, écoute et décision

Le bâtonnier est à la disposition des avocats pour leur donner tous avis d’ordre professionnel : je serai présent et disponible, à l’écoute, attentif et constructif.

Le bâtonnier décide en matière déontologique. Le cabinet du bâtonnier accompli un travail considérable et indispensable, sans lequel la mission serait impossible.
Les confrères attendent du bâtonnier qu’ils ont choisi qu'il examine les questions importantes, reçoive les avocats quand c’est nécessaire, décide et tranche personnellement. J’organiserai le travail de manière efficace et pragmatique afin de répondre à cette mission personnelle que le code judiciaire assigne au bâtonnier.


Discipline – rappel du cadre et humanité.

La seconde mission personnelle que le code judiciaire confie au bâtonnier concerne les poursuites disciplinaires. Le rappel du cadre et de la norme est garant de la crédibilité de la profession. Membre du conseil de discipline depuis 2006, j’ai acquis une expérience significative sur le sujet.
La mission sera accomplie avec la rigueur requise et avec humanité.
Je suis en outre favorable à la publication de toutes les décisions disciplinaires, sous forme anonyme sauf s’il en est décidé autrement.

Un barreau en action

Un barreau en action, c’est d’abord un barreau qui se définit et qui a identifié les enjeux d’avenir, au-delà des péripéties imprévisibles.
C’est pourquoi j’ai déterminé trois lignes de force pour ancrer le barreau et ses valeurs traditionnelles dans le XXIe siècle.
Une lecture transversale des trois axes donne toute sa cohérence à la réflexion.

  • Notre titre d'avocat
    Une marque forte
    Secret professionnel
    Indépendance
    Excellence
    Formation
    Voir plus loin
    Numérique et digital

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    Notre titre d'avocat

    UNE MARQUE FORTE

    Lorsque vous dites « je suis avocat », « je suis avocate », chacun en comprend la signification.
    Avocat est une marque forte qu’il faut valoriser.

    SEPT CARACTERISTIQUES QUI FORMENT UN TOUT UNIQUE

    Un avocat 1) connaît le droit, 2) plaide, 3) pratique la procédure, 4) a de nombreux clients, 5) conseille, 6) négocie et 7) propose des MARC. En toute indépendance et sous le couvert du secret professionnel. Aucune autre profession juridique ne réunit toutes ces caractéristiques.

    LE SECRET PROFESSIONNEL : UN TRESOR A PRESERVER

    Le secret professionnel, indissociable de l’indépendance, est un trésor qui justifie la légitime confiance de nos clients. C’est une des garanties démocratiques les plus essentielles, particulièrement dans un monde de transparence et de communication. Nous garantissons un espace de confidence et de confiance unique.

    PRATIQUE JUDICIAIRE OU DE CONSEIL : TOUS SOLIDAIRES

    Que l’avocat conseille ou ait une pratique judiciaire, nos clients nous accordent leur légitime confiance parce que nous sommes indépendants et gardiens du secret professionnel. Restons solidaires, car l’actualité - notamment européenne - indique que l’on pourrait distinguer – à tort – la pratique judiciaire du conseil, et réserver le secret professionnel à la première.

    EXCELLENCE

    L’excellence, ce n’est pas de l’élitisme, c’est le respect de la mission d’intérêt général dévolue à l’avocat, c’est respecter le client, c’est respecter les juridictions. L’excellence doit se retrouver dans la formation initiale et tout au long de la carrière, dans la formation continue. C’est à cette condition que nous pérenniserons et renforcerons la position remarquable du barreau.

    FORMATION INITIALE

    Si l’université forme des juristes, le barreau forme les avocats. La crédibilité des conditions d’accès à la profession impose une formation initiale de qualité visant l’excellence. Avocats.be réforme actuellement le CAPA et organisera des examens écrits identiques pour tous les jeunes avocats.

    VOIR PLUS LOIN… ET PRATIQUE

    Au-delà des cours traditionnels : déontologie, procédures civile, pénale et administrative, je saluerai une formation centrée sur l’aide juridique, les MARC et surtout sur la pratique.
    Les formations initiale et continue devront couvrir le monde numérique, les legaltech et l’intelligence artificielle - dont la justice prédictive -, l’éthique et la recherche de sens, la transversalité des savoirs et le travail collaboratif ; tels sont les vrais enjeux de ce XXIe siècle qui s’accélère.

    CE QUI EST NOUVEAU EST UN ATOUT

    S’il est vrai que les réformes législatives nous imposent pour l’instant d’importantes mises à jour, ce sont aussi des opportunités. Par exemple, l’étude du récent RGDP nous permet de conseiller tous les clients concernés et génère un véritable chiffre d’affaires. Les nouveautés sont des opportunités professionnelles ; le rôle de l’avocat, dans la mise en œuvre des réformes, sera déterminant.

    BASES DE DONNEES ET BIG DATA

    Les bases de données juridiques, et demain les big data, sont des outils indispensables pour garantir à chaque avocat l’accès au savoir et à la connaissance. Je suis favorable à une mutualisation de la demande, qui sera une bonne façon d’en permettre l’accès à tous à de meilleures conditions.
    Cela nous donnera une position stratégique pour être à la table de discussion en matière d’algorithmes et de justice prédictive.

    NUMERIQUE ET DIGITAL –L’AVOCAT ETHIQUE

    Notre métier vit une véritable révolution dans la manière de travailler mais cela ne changera pas la nature de la justice.
    Par contre, la mutation dans la gestion du savoir et de la connaissance pourrait modifier la nature même de la justice. C’est ici que le rôle éthique de l’avocat sera essentiel. (voir mon article dans L’Echo)

    INDEPENDANCE – AUTO REGLEMENTATION

    Nous sommes la seule profession juridique capable de défendre et de conseiller en toute indépendance sous le sceau du secret professionnel. L’auto réglementation en est un corollaire, mais il faut encore l’exercer, car si nous n’agissons pas, l’on agira à notre place.

    LE DEFI DU RAPPORT SUR L’AVENIR DE LA PROFESSION

    Le récent rapport sur la profession d’avocat, - voir mon analyse dans le blog – pose des défis et offre des opportunités. C’est au barreau d’agir maintenant, pour justifier son indépendance et sa capacité à l’auto-régulation, faute de quoi le ministre de la Justice ne manquera de décider à notre place.

    DES OUTILS AU SERVICE DES AVOCATS

    Je suis favorable, conformément à la mission de service que je m’assigne, au développement d’outils pratiques et efficaces pour les avocats. Modèles et fiches en matière de blanchiment, instruments de dématérialisation, modèles en matière de protection des données (RGPD), approche synthétique des grandes réformes en cours (sociétés, code civil), mémorandum récapitulatif de tous les outils à disposition du barreau.

    LE PERIMETRE DE LA PROFESSION

    Des débats sont en cours pour étendre les activités des avocats. Le cadre est pour moi clair : l’indépendance et la zone d’activité reste le droit au sens large. Il convient d’être attentif au renforcement du rôle de l’avocat, et non permettre sa dilution, et ceci dans l’esprit de solidarité que je défends. Ne perdons pas la proie pour l’ombre…
    Curateur, évidemment, syndic d’immeuble, oui, chauffeur de taxi, non. Legaltech et développement des activités de service juridique en ligne seront des évidences. Notre déontologie sera un garant précieux.

  • Confraternité - empathie
    Une force
    Négocier
    MARC
    Egalité des genres
    Harcèlement
    Stage
    Collaboration
    Heureux ?
    En savoir plus
    Confraternité - empathie

    EMPATHIE

    L’empathie est cette attention particulière à l’autre qui permet de comprendre ses idées et ses émotions. Les neurosciences cognitives l’étudient. La société est en demande. Les clients y pensent. Elle fait partie de l’ADN de l’avocat.

    CONFRATERNITE – UNE VARIETE D’EMPATHIE

    La confraternité, concept très ancien au barreau, est une variété d’empathie. C’est l’adoption de comportements respectueux entre confrères, en toute loyauté. Elle réduit les tensions dans les relations, alors même que nos dossiers et les clients sont souvent au cœur des tensions. Elle est donc garante de l’indépendance et de la solidarité.

    UNE FORCE… QUE LA MACHINE NE PEUT REPRODUIRE

    C’est une force car elle permet la distance critique, la compréhension des besoins et donc une réponse intelligente aux demandes des clients et des autres parties. C’est le contraire de l’agressivité et l’alliée de la fermeté. C’est de l’intelligence. Et la machine ne la remplacera pas !

    NEGOCIER

    Si nos clients souhaitent une solution négociée, la compréhension de leurs demandes et de celles de l’autre partie est indispensable. Sans empathie, nous n’irons pas très loin.

    MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES CONFLITS

    La confraternité-empathie est au cœur de la démarche visant à conseiller et mener nos clients vers les modes alternatifs de règlement des conflits, dont les attentes sont très importantes. Le nombre de procès diminue en chiffres constants, alors même que les litiges augmentent et que la demande de justice est forte. La réponse est évidente : les MARC sont appelés à prendre une place de plus en plus grande. Nous devons y être attentifs et les caractéristiques de notre profession s’y prête prêtent plus que toute autre.

    EGALITE DES GENRES

    Le barreau n’est pas différent des autres secteurs de service, mais les valeurs qu’il revendique commandent l’exemplarité.
    Voici la résolution prise par le barreau de Bruxelles ce 13 mars 2018, que j'approuve et appelais de mes voeux: "Le conseil de l’Ordre du barreau de Bruxelles condamne fermement toute forme de discrimination et notamment celle basée sur le sexe. Il rappelle que les avocats sont tous égaux et qu’il n’est pas admissible de traiter deux avocats qui disposent des mêmes compétences et qui travaillent tout autant, de manière différente. Un avocat, ou un groupement d’avocats, qui rémunérerait différemment ses associés, collaborateurs, stagiaires ou membres du personnel administratif, en raison de leur genre ou de leur parentalité commet non seulement une discrimination, pénalement répréhensible, mais également une violation du devoir de dignité de l’avocat."

    HARCELEMENT

    Louis Godard et le Carrefour des stagiaires ont initié une excellente démarche pour identifier et prévenir le harcèlement. Sous quelque forme que ce soit, il est inacceptable et totalement incompatible avec nos valeurs. J’apprécie que des jeunes aient décidé de mettre la question sur la table, car le déni ou l’ignorance d’un problème ne peuvent que l’aggraver.
    Lire l'article sur La Libre

    STAGE

    Les maîtres de stage ont une fonction essentielle de compagnonnage et de formation. Ils transmettent un savoir-faire et créent une continuité, un lien, entre les générations du barreau. Le juste équilibre se situe entre les exigences financières de chacun et la demande de formation légitime du stagiaire.
    Je suis favorable à la création d’un corps des maîtres de stage et à la rédaction d’un mémorandum réunissant les bonnes pratiques dans le souci d’une formation d’excellence pour le barreau de demain. Ce sera l’intérêt bien compris de tous.

    COLLABORATION

    Le statut du collaborateur n’existe pas. Je souhaite un encadrement souple et respectueux de la liberté contractuelle. Prendre en considération la durée de la collaboration pour un préavis, penser à un EIP (engagement individuel de pension), prévoir l’évolution dans la structure, la maternité ou la paternité, les aléas de la vie, être attentif aux besoins, ce sera répondre à des attentes légitimes.

    AIDE JURIDIQUE

    Les avocats interviennent pro deo depuis Saint Louis ! Ce fut ce monarque qui institua le concept de présomption d’innocence. De celle-ci à la présence de l’avocat dans la procédure Salduz, la fonction empathique et professionnelle du barreau ne fait pas de doute. L’aide juridique aujourd’hui est un des exemples les plus symboliques de l’ancrage de nos valeurs traditionnelles dans la modernité.

    HEUREUX ?

    Il ressort de la récente radiographie du barreau que « plus les avocats sont jeunes, plus ils sont insatisfaits de l’équilibre entre vie privée et vie professionnelle. 48% des avocats de moins de 35 ans et 33% des avocats de 35 à 50 sont insatisfaits ou très insatisfaits. » L’empathie-confraternité, c’est précisément de s’y intéresser et de tenter d’apporter des réponses collectives satisfaisantes.

  • Clients
    Défenseurs des droits
    Prévisibilité
    Fixation des honoraires
    TVA
    Accès au droit
    Assurances
    Aide juridique

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    Clients

    Défenseurs de leurs droits

    Nous sommes au service des clients comme défenseurs des droits, que ce soit à titre préventif ou a posteriori, dans le conseil ou dans la défense. En toute indépendance. L’avocat clairement identifié sera l’acteur évident de la défense des droits, des particuliers comme des entreprises.

    Les MARC

    La demande de règlement des conflits, ou de leur prévention, par des modes alternatifs – médiation, conciliation, droit collaboratif – est importante. Le rôle de l’avocat sera déterminant, car il est le premier juge de l’affaire, car il est indépendant, car il développe cette empathie évoquée par ailleurs.

    Le conseil

    L’augmentation considérable des réglementations en tout genre est une réalité de notre société. Le rôle de l’avocat est d’éclairer, d’informer et d’assister les clients entreprises ou particuliers. C’est pourquoi le concept d’excellence dans la formation, tout au long de la carrière, est essentiel.

    Prévisibilité des honoraires

    Nos clients ne veulent pas mal nous payer, ils veulent savoir combien.
    Cette demande est clairement exprimée par les entreprises et le barreau devra y répondre. Elle est tout aussi importante pour les particuliers dont une catégorie significative rencontre des difficultés pour faire face tant aux frais d’avocat qu’aux frais de justice. L’évaluation des honoraires par étape, le success fee et la fixation des dépassements possibles seront des réponses adéquates à ces demandes.
    Des outils, pensés par le barreau, devront être à la disposition des avocats.

    La prévisibilité pour le client, c’est aussi la prévisibilité pour l’avocat et son cabinet

    L’évaluation des honoraires et des prestations permet la prévisibilité tant pour le client que pour le cabinet d’avocats qui sera en mesure d’établir son budget. Nous sommes soumis à des charges fixes d’infrastructure et de rémunérations, la prévisibilité répond donc aussi à un besoin d’organisation interne.

    Liberté de fixation du mode de rémunération et contractualisation

    Je fais confiance aux avocats et aux clients pour convenir la méthode de calcul des honoraires. La contractualisation des honoraires et le respect de la convention-loi doivent être la règle. L’appréciation de la juste modération - dont je ne souhaite pas la suppression – doit cependant être marginale.

    TVA: accès au droit et à la justice

    La récente radiographie du barreau indique que 60 % des clients sont des particuliers, impactés par la TVA, sans compter les institutions comme les assurances ou les administrations. Il convient de poursuivre les démarches en vue de réduire le taux à 6 % voire à 0 % dans certains cas. Des ouvertures au niveau européen subsistent. L’enjeu démocratique de l’accès au droit et à la justice est évident, nous en sommes les défenseurs naturels.

    Assurances

    L’assurance protection juridique est l’une des clés de l’accès à la justice pour une partie significative de la société. Des débats importants sont en cours, sous l’égide du ministre de la Justice. Ceux-ci furent notamment très difficiles, dès lors qu’une forme de conventionnement était exigé, avec une barémisation. La question devra être résolue, dans le souci de l’équilibre entre l’intérêt général et l’indépendance du barreau.
    Je suis conscient que la généralisation de l’assurance protection juridique, étendue à un large éventail de litiges, constituera une réelle opportunité pour un grand nombre d’avcoats.

    Aide juridique

    L’attention aux plus démunis est essentielle. C’est l’honneur du barreau et notre investissement est considérable. Il est toujours possible de s’améliorer. Je pense que l’organisation de l’accueil des justiciables pourrait être plus conviviale. C’est important.

Mon parcours

Candidat : Dauphin 2018 - Bâtonnier 2020

Candidat aux élections de l’Ordre français du barreau de Bruxelles - juin 2018.

2018 – 2006 : Conseil de discipline

Membre du Conseil de discipline des barreaux du ressort de la cour d'appel de Bruxelles depuis près de douze ans (4e mandat de trois ans en cours).
La maîtrise de la déontologie et des questions disciplinaires constitue une formation essentielle pour exercer les deux missions personnelles que le code judiciaire confie au bâtonnier: le règlement des questions déontologiques et les poursuites disciplinaires.

2018 – 2003 : Conciliateur en matière d'honoraires

Le bâtonnier Cruyplants, avec lequel j’ai siégé au conseil durant tout son bâtonnat, a initié une démarche importante : la rencontre de l’avocat et de son client lorsque les honoraires sont contestés, devant un conciliateur. Une équipe de membres ou anciens membres du conseil de l’Ordre fut constituée et depuis lors, plus de 1.400 dossiers ont été traités et 72 % d'accords ont été conclus.
L’expérience de conciliateur est très enrichissante : capacité d’écoute, synthèse, rapprochement, proposition d’accord.
Comme dauphin et ensuite bâtonnier, elle me sera précieuse.

2018 – 2013 – Relais Enfants-Parents

Je préside depuis 2013 l’ASBL Relais Enfants-Parents qui a pour objectif de favoriser le lien entre les enfants et leur parent détenu. Cette association emploie 14 personnes et est agréée par la Communauté Wallonie-Bruxelles. Il s'agit d'une activité de service public, essentielle pour le bien-être et l’avenir des quelques 1.400 enfants dont nous nous occupons chaque année.

2017 : Prix CAP 48 de l’entreprise citoyenne de l’année décerné à JANSEN legal

C’est la reconnaissance d’un engagement humain et sociétal, et aussi collectif pour toute mon équipe. C’est la première fois qu’un cabinet d’avocats reçoit cette récompense.

2013 - 2003 : UB3

En 2003, à l’époque en charge de la formation permanente au conseil de l’Ordre, j’ai initié les conférences UB3. Pendant 10 ans, nous avons organisé six conférences, en partenariat avec l'ULB. Avec un comité scientifique, nous avons sélectionné des thèmes d'actualité présentés majoritairement par des avocats bruxellois ayant une activité académique. L’idée était en effet de mettre en valeur nos confrères participant à la science du droit : le barreau de Bruxelles est une véritable pépinière.
Comme directeur de collection chez Bruylant, j’ai participé à la publication de quelques 40 ouvrages.
Le projet se poursuit toujours et offre au barreau un excellent outil de formation permanente.
La formation des avocats en ces temps de réformes législatives considérables sera au cœur des initiatives de l’Ordre au cours des prochaines années.

2005 - 2002 : Conseil de l'Ordre

Elu à tout juste 39 ans, j’ai eu la chance de rencontrer trois bâtonniers formidables : Marc Wagemans (qui siégeait comme « belle-mère »), Jean Cruyplants durant tout son bâtonnat et John Bigwood avec lequel j’étais entré au conseil. Ils m’ont profondément marqué et ma candidature s’inspire en partie de leurs actions.

2003 - 2000 : Membre de la Commission d'aide juridique

Ce fut la mise en place de l'aide juridique de première ligne, sous la présidence de François Bruyns.

2002 - 1999 : Chef de colonne (colonne 47)

Belle expérience de rencontre avec les jeunes avocats. Accueil d’hommes et de femmes en difficulté, écoute et empathie.

1998 - 1997 : Aide juridique réformée

Je me suis impliqué dans les questions de l'aide juridique et de sa réforme qui aboutira à la loi du 23 novembre 1998 : nous sommes passés du BCD (bureau de consultation et de défense) au BAJ (bureau d'aide juridique).

1998 : Intervention en Commission des finances de la Chambre

En réaction à un projet législatif visant à permettre aux professionnels du chiffre de plaider en matière fiscale, je rédige un mémorandum pour m’y opposer ; il est communiqué au bâtonnier et à la presse. Je suis invité à défendre les intérêts au barreau à la Commission des finances de la Chambre et démontre avec succès que seuls les avocats sont des professionnels du procès et ont l'indépendance requise. Exit ce projet malheureux.

1998 : Jansen & associés – vennoten

Je crée ma première association. Elle deviendra en 2012 «JANSEN legal».

1995 : Avocat à mon compte

Je me lance seul, avec quelques clients, dans l’aventure !

Fondamentalement, après des évolutions, elle se poursuit toujours.

1990 – 1996 : Père de famille nombreuse

Maurice, Léopold, Adrien et Apolline naissent au cours de ces six années. Félicitations à leur maman.

Jeune avocat, je suis aussi père de famille nombreuse et il s’agit de faire bouillir la marmite.

1990, 1er octobre : Entrée au barreau

Stage chez Me William Pissoort, malheureusement décédé trop tôt.

1990, septembre : Prestation de serment

1990, juillet : Licencié en droit de l’ULB – avec distinction



Une équipe

JANSEN legal est animé et développé par une équipe composée de Maria, François, Loïc, Yolanda, Sofia et moi-même.

La délégation et la supervision du travail, avec une formidable collaboration de toutes et tous, me permet d’être disponible pour les mandats que je sollicite.

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